Marc Jacobs a-t-il plagié Nirvana? (contrefaçon de droits d’auteur et de marques)

Introduction

Le très célèbre groupe Nirvana a récemment saisi les juridictions californiennes d’une action en contrefaçon contre le créateur de mode américain Marc Jacobs.

Cette action en contrefaçon repose notamment sur une violation de droits d’auteur (copyrights) et de marques (trademarks). Il y est également question de concurrence déloyale (unfair competition).

La citation introductive d’instance a été mise à disposition sur SCRIBD. Si vous en avez le temps et l’envie, je vous invite vivement à lire cette citation, elle est très intéressante.

Le coeur du litige: le logo “smiley” de Nirvana

Marc Jacobs a lancé en novembre 2018 une ligne de vêtements. Or, selon Nirvana, ces vêtements constituent une contrefaçon (voire même une copie intentionnelle) du célèbre logo “smiley” de Nirvana, utilisé depuis plus de 25 ans par Nirvana. Logo qui est par ailleurs protégé par un copyright appartenant à Nirvana.

Une comparaison très parlante est contenue dans la citation:

A gauche de cette image, l’on peut voir un t-shirt officiel du groupe Nirvana avec le nom “Nirvana” et le logo copyrighté appartenant au groupe.

A droite de cette image, l’on peut voir un t-shirt de la nouvelle collection de Marc Jacobs, avec le mot “Heaven” et un logo très ressemblant au logo de Nirvana (sauf que les yeux diffèrent: au lieu d’être deux X; les yeux reprennent les lettres M et J).

Les codes couleurs sont, de plus, identiques.

Nirvana estime, par ailleurs, que les différences entre les deux t-shirts et plus généralement entre leur logo et l’utilisation qui en est faite par Marc Jacobs sont mineures et ne seront pas perçues par le public; et que l’intention de Marc Jacobs est d’induire le public en erreur (laisser croire que Nirvana est associée à sa nouvelle collection de vêtements) et de tirer profit de l’image de marque de Nirvana.

Résumé des arguments de Nirvana

1) Nirvana soutient tout d’abord qu’en créant et en vendant des produits qui sont estampillés d’un logo quasiment identique au logo “smiley” de Nirvana, Marc Jacobs a violé les droits d’auteur de Nirvana (en particulier, le droit de reproduction, le droit de communication au public, le droit de distribution et le droit d’adaptation).

2) Nirvana invoque ensuite le fait que par son propre usage du logo “smiley” pendant des dizaines d’années (usage qui est donc intensif), le public identifie désormais ce logo à Nirvana et que ce logo est clairement un signe à fort caractère distinctif identifiant les produits et services provenant de ou associés à Nirvana. Par son comportement, Marc Jacobs créée donc une confusion dans l’esprit du public, en trompant ou en laissant croire au public que Nirvana approuve, soutient et/ou est associé d’une manière ou d’une autre à la nouvelle collection de vêtements de Marc Jacobs, alors que tel n’est pas le cas.

Nirvana qualifie ce comportement de Marc Jacobs et la confusion ainsi suscitée à l’aune de plusieurs fondements légaux en droit californien (à la fois en droit des marques et en droit de la concurrence déloyale).

Affaire à suivre…

Cette affaire, très intéressante du point de vue de la contrefaçon et de la multiplicité des arguments invoqués (tant en droit d’auteur, qu’en marque et en concurrence déloyale), n’en est qu’à ses prémisses.

La citation en justice est, en effet, datée du 28 décembre 2018… Tout cela est donc tout récent. Et il sera intéressant de lire les arguments en réponse que mobilisera Marc Jacobs et ses conseils; ainsi qu’in fine la décision du jury !

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles