Les symboles (c) et (r) en propriété intellectuelle

Vous avez sûrement déjà vu les symboles (c) et (r) :

Mais savez-vous vraiment ce qu’ils signifient ?

C’est ce que je vous propose d’aborder aujourd’hui (en gardant à l’esprit que nous allons uniquement évoquer la situation applicable en Belgique).

Commençons par les points communs.

Au-delà de leurs points communs, ces deux symboles présentent des différences significatives.

Le symbole (c) est la plupart du temps utilisé en relation avec le nom d’une personne (physique ou morale), car il sert principalement à identifier l’auteur d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur (ou le titulaire dérivé des droits sur cette oeuvre), et à déclencher une présomption de titularité (en détail à ce sujet, je vous renvoie ici).

Lorsqu’il est utilisé, le symbole (r) est placé juste après une marque (en général, en exposant – voyez l’exemple % ARABICA®). L’objectif est d’informer le public quant au fait que le signe en question (qu’il soit verbal, figuratif, semi-figuratif…) est enregistré comme marque. Selon l’Office Benelux, utiliser le symbole (r) à côté de votre marque « inspire confiance et peut stimuler des clients hésitants à préférer votre produit ». Par ailleurs, « vous montrez à vos concurrents que vous détenez le monopole sur votre marque, ainsi qu’une position juridique forte ». A mon sens, l’usage du symbole (r) peut également être utile pour distinguer la marque d’autres éléments textuels ou visuels (par exemple, dans un support de communication ou de promotion), ou pour prévenir le risque de dégénérescence de la marque (en insistant sur le fait qu’il s’agit d’une marque enregistrée, et non d’un mot du langage courant). Mais, encore une fois, l’usage du symbole (r) n’a rien d’obligatoire.

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles