Droit des marques : Chanel vs. Huawei, une question d’orientation

Il y a quelques jours, le Tribunal de l’Union européenne s’est penché sur une affaire intéressante opposant Chanel à Huawei (T‑44/20).

Chanel reprochait à Huawei d’avoir déposé la marque figurative suivante :

Or, selon Chanel, ce dépôt diligenté par Huawei portait atteinte à ses marques antérieures suivantes:

L’essentiel du raisonnement du Tribunal concerne la comparaison des signes en cause (c.à.d. des marques antérieures de Chanel et de la marque déposée par Huawei).

En effet, le Tribunal va juger que les signes en cause ne sont pas similaires, de sorte que l’opposition de Chanel est, pour ce seul motif, non fondée (et qu’il n’y a pas lieu d’examiner les autres conditions relatives à une telle opposition, comme par exemple la comparaison des produits et services visés par les signes en cause, la renommée des marques de Chanel, etc.).

Le Tribunal commence par rappeler qu’il faut comparer les signes en cause dans la forme dans laquelle ils ont été formellement enregistrés ou déposés (peu important qu’en pratique ces signes soient utilisés différemment).

Or, en l’espèce, ce n’est pas sans incidence puisque le signé déposé par Huawei n’est pas orienté de la même façon que les signes antérieurs de Chanel.

Le signe déposé par Huawei est, dans son ensemble, plutôt vertical ; là où les signes antérieurs de Chanel sont, dans leur ensemble, plutôt horizontaux.

Plus précisément, le Tribunal, considère qu’au plan visuel :

• le signe déposé par Huawei est formé de lettres “U” de couleur noire, disposées verticalement en miroir inversé, et qui se croisent pour former un élément central constituant une ellipse horizontale ;
• là où les signes antérieurs de Chanel sont formés de lettres “C” de couleur noire, disposées horizontalement en miroir inversé, et qui se croisent pour former un élément central constituant une ellipse verticale.

Le Tribunal en déduit que si les signes en cause partagent certaines caractéristiques (cercle noir, courbes entrelacées, miroir inversé, ellipse centrale, etc.), les signes sont cependant globalement différents au plan visuel.

Selon le Tribunal, les différences visuelles l’emportent sur les quelques caractéristiques communes.

Le Tribunal indique ensuite que la comparaison phonétique des signes en cause n’a pas lieu d’être puisqu’il s’agit de marques exclusivement figuratives (c.à.d. des dessins), qui se prononcent pas.

Au niveau conceptuel, le Tribunal rejette toute similitude (sans qu’à mon sens, le passage de cet arrêt ne soit très développé ni très clair).

On le comprend, le Tribunal s’est surtout focalisé sur la comparaison visuelle.

Or, de ce point de vue, tout s’est joué sur l’orientation des signes.

Si le signe déposé par Huawei l’avait été de façon horizontale, l’opposition de Chanel aurait vraisemblablement été fondée, puisque dans ce cas le signe d’Huawei n’aurait plus été composé de “U” en miroir inversé vertical et avec une ellipse horizontale; mais bien de “C” en miroir inversé horizontal avec une ellipse verticale…

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles