Le droit d’auteur en questions

Le droit d’auteur en questions est un ouvrage dédié au droit d’auteur, sur lequel je travaille depuis plusieurs années.

Mon objectif, avec cet ouvrage, est de partager ma connaissance de la matière, ainsi que mes réflexions sur celle-ci, le tout enrichi par mon expérience pratique d’avocat en droit d’auteur.

La théorie est confrontée à la pratique, et une attention particulière est également apportée aux questions procédurales (le droit d’auteur en procès).

Ce ouvrage s’adresse à tous : tant aux professionnels du droit qu’à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l’une de leurs – petites ou grandes – interrogations. L’approche est volontairement pédagogique.

Le premier tome, dédié à l’objet et aux conditions de la protection, est paru aux éditions Anthemis en septembre 2022 (voyez ici).

ISBN : 978-2-8072-0838-4 ; 336 pages.

L’illustration qui est reprise sur la couverture est la création de Florence Weiser.

Dans ce premier tome, vous retrouverez de très nombreux développements et réflexions sur les notions d’oeuvre au sens du droit d’auteur, de champ littéraire et artistique, d’expression, de (mise en) forme, d’originalité ; et également sur la façon dont la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) articule ces notions, parfois de façon – à première vue – étonnante (cf. les matchs de football et les saveurs alimentaires). 

Les autres types d’oeuvres sont également envisagés dont, bien entendu, les programmes d’ordinateur, avec une réflexion menée sur le droit spécial des programmes d’ordinateur et son articulation avec le droit d’auteur général. 

Une place importante a été réservée aux questions de procédure : faut-il développer l’originalité dans l’acte introductif ? ; la charge de la preuve ; le rôle du juge par rapport à l’originalité ; l’autorité de chose jugée des décisions en la matière ; etc.

Cette première partie s’intéresse aussi, en détail, au régime du droit voisin de l’artiste interprète et exécutant. 

J’y reviens, de façon approfondie, sur (i) la notion d’interprétation ou d’exécution ; (ii) sur le principe de dépendance au droit d’auteur (il n’y a de droit voisin que si l’interprétation ou l’exécution porte sur une oeuvre au sens du droit d’auteur), et toutes les nuances à ce principe (oeuvre qui n’a  jamais été protégée comme une tragédie grecque ;  oeuvre qui est tombée dans le domaine public ; expression du folklore …) et (iii) sur la nature artistique que doit revêtir l’interprétation ou l’exécution. 

Le droit voisin de l’artiste est également l’occasion de réfléchir à de très nombreux cas concrets : mannequin, participant à une émission de téléréalité, présentateur d’un journal télévisé, sportif, cascadeur, voix-off, doublure, doublage, metteur en scène, ingénieur du son, artificier, créateur de spectacles de sons et lumières … 

Le cas de “Mr Bean” est même abordé (cumul droits d’auteur et droits voisins ?).

Enfin, des questions brûlantes d’actualité sont étudiées dans cette première partie, à l’instar de l’intelligence artificielle.

La liste complète des questions traitées dans ce premier tome sont les suivantes :

• Que protège le droit d’auteur ?
• Le droit d’auteur protège-t-il les interprétations d’oeuvres ?
• La notion d’oeuvre au sens du droit d’auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l’ouïe ?
• Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d’auteur ?
• Pour être protégée par le droit d’auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ?
• La valeur artistique de l’oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d’auteur ?
• La longueur de l’oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d’auteur ?
• La quantité de travail, l’expérience, le savoir-faire… sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ?
• Peut-on tenir compte du succès de l’oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ?
• Le droit d’auteur protège-t-il les idées ?
• Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d’auteur ?
• À quoi sert le sigle © ?
• Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d’auteur ?
• Faut-il dire le droit d’auteur ou les droits d’auteurs ?
• Un animal ou un robot peut-il être un auteur ?

Si vous souhaitez acquérir l’ouvrage, vous pouvez cliquer ici.

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