Respect des droits intellectuels en Belgique : conférence et publication

Jeudi dernier, j’ai eu l’honneur et le plaisir de présenter, avec Stéphanie Hermoye, notre contribution intitulée “2017 : Retour critique sur les régimes de limitation de responsabilité prévus par la Directive E-Commerce” (co-écrite avec Benoît Michaux) .

A l’occasion de cette présentation, nous avons détaillé les grands traits des régimes de limitation de responsabilité implémentés aux articles 12 à 14 de la Directive 2000/31 (dite : “E-Commerce”). Nous avons également mis en avant des points d’attention spécifiques sur des questions qui nous semblent avoir été trop peu explorées jusqu’ici. Enfin, nous avons examiné en détail l’arrêt Mc Fadden (voyez notamment ici et là).

Quelques questions intéressantes ont surgi, dont notamment le lien entre l’arrêt Mc Fadden et l’arrêt Tommy Hilfiger (dont je vous avais déjà parlé ici et là).

Cette journée fut très enrichissante, non pas seulement parce que nous avons pu y présenter notre contribution, mais également parce que nous avons pu y rencontrer des gens du secteur tout aussi intéressants que sympathiques, ainsi qu’écouter d’autres contributions d’excellente qualité sur des sujets de propriété intellectuelle très variés.

Frédéric Lejeune, avocat au barreau de Bruxelles