Caméras cachées et droit d’auteur
Jean-Yves Lafesse, Raphaël Mezrahi, Laurent Baffie, Pascal Sellem, François Damiens et plus récemment Greg Guillotin, je dois dire que j’apprécie les
Continuer la lecture
Étiquette : Originalité
Uniformes et droit d’auteur
Dans une décision du 22 juin 2020 (A/20/02109, A&M, 2022/1, pp. 73-80), le tribunal de l’entreprise néerlandophone de Bruxelles a jugé
Continuer la lecture
Mon livre sur le droit d’auteur
J’ai, aujourd’hui, le plaisir de vous annoncer la sortie du premier tome d’un ouvrage sur lequel je planche depuis plusieurs
Continuer la lecture
L’élection présidentielle 2022 et la propriété intellectuelle
Ca y est, l’élection présidentielle 2022 a livré son verdict et a reconduit à l’Elysée son précédent locataire – chose
Continuer la lecture
Contrefaçon et droit d’auteur, retour sur l’affaire Zemmour
Décidément, il semble que les élections présidentielles en France nous donnent souvent l’occasion d’évoquer la propriété intellectuelle et, en particulier,
Continuer la lecture
La Tour Eiffel, entre droit des brevets et droit d’auteur
Introduction J’ai récemment eu l’occasion d’écouter l’épisode de l’émission “Hondelatte raconte” (Europe 1) intitulé “La Tour Eiffel, un rêve fou”.
Continuer la lecture
Les oeuvres éphémères et le droit d’auteur
Introduction Une question qui revient souvent est celle de la protection des oeuvres éphémères. Je songe, par exemple, à un
Continuer la lecture
Droit d’auteur, photo, Instagram de star et paparazzi
C’est une histoire assez étonnante que nous rapporte la BCC. La chanteuse-mannequin Dua Lipa est poursuivie devant un tribunal américain
Continuer la lecture
Le moment où s’apprécie l’originalité en droit d’auteur
Dans l’arrêt Brompton, qui a déjà fait l’objet d’un commentaire ici, la Cour de justice nous offre une donnée capitale
Continuer la lecture
Droit d’auteur de l’architecte : ce qu’en dit la Cour de cassation
Le droit d’auteur de l’architecte est un sujet intéressant. Je vous en ai parlé à plusieurs reprises : Un arrêt
Continuer la lecture
