Copyright sur une grotte ? Quid du droit d’auteur sur les paysages ?
Le titre de ce billet peut prêter à sourire mais, lors d’une récente visite en Sardaigne, j’ai entendu qu’il était
Continuer la lecture
Étiquette : Originalité
Architecture et droits d’auteur : une autre application pratique (droit moral)
Comme je vous l’expliquais ici, l’architecte peut invoquer ses droits d’auteur pour s’opposer à l’utilisation de ses plans par l’un de
Continuer la lecture
Architecture et droits d’auteur : une application pratique
Je vous ai déjà parlé des liens entre l’architecture et le droit d’auteur, notamment dans mon article intitulé Le droit
Continuer la lecture
Photographie et droit d’auteur : le cas des paparazzis
Comme je l’écrivais dans mon billet intitulé Droit d’auteur et photos prises avec un smartphone : 1. Les photographies sont
Continuer la lecture
Le « fidget spinner » et la propriété intellectuelle, une piqûre de rappel
Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le « fidget spinner » ou « hand spinner ». Le
Continuer la lecture
Droit d’auteur et oeuvres orales
Le droit d’auteur protège les oeuvres littéraires et artistiques (entendues dans un sens large), pour autant que ces oeuvres soient
Continuer la lecture
Reprise d’un discours et droit d’auteur, contrefaçon ?
La récente reprise par Marine Le Pen d’une partie d’un discours de François Fillon a fait couler beaucoup d’encre. Je
Continuer la lecture
Normalisation et propriété intellectuelle, oui les normes sont protégées !
La normalisation, qu’est-ce que c’est ? Selon l’Organisation Internationale de la Normalisation (« ISO »), une norme est « un document qui définit des
Continuer la lecture
Vous engagez un stagiaire, attention aux droits intellectuels !
Vous venez d’engager ou vous êtes sur le point d’engager un stagiaire. Il va travailler sur des projets créatifs ou
Continuer la lectureEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci !
Au début de leur projet, les entrepreneurs et les créateurs me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont
Continuer la lecture
